Points clés sur l’affaire OpenSea contre la SEC :
OpenSea, la plus grande plateforme de NFT au monde, se retrouve sous le feu des projecteurs suite à une notice de la SEC. Cette annonce menace OpenSea de poursuites judiciaires, l’accusant de vendre des « titres non enregistrés ». En réponse, la plateforme s’engage à défendre les créateurs d’art numérique contre les attaques réglementaires et a décidé d’allouer 5 millions de dollars pour soutenir les artistes et développeurs NFT touchés.
OpenSea sur la sellette : « Les NFT ne sont pas des titres financiers »
Devin Finzer, CEO d’OpenSea, a révélé que la SEC a envoyé à la plateforme une Wells Notice, signalant une potentielle poursuite en justice pour les NFT proposés sur leur site, jugés comme des titres financiers non enregistrés. Cette démarche représente un danger pour l’innovation dans le domaine des NFT, menaçant des centaines de milliers d’artistes et créateurs. Finzer exprime son indignation :
« OpenSea a reçu un avis de Wells de la SEC menaçant de nous poursuivre parce qu’ils croient que les NFT sur notre plate-forme sont des titres. Nous sommes choqués que la SEC fasse un tel mouvement contre les créateurs et les artistes. Mais nous sommes prêts à nous lever et à nous battre. Les cryptomonnaies ont longtemps été dans le collimateur de la SEC, et des entreprises comme Coinbase, Uniswap, Robinhood, Kraken, et Consensys se sont battues contre l’approche à voie unique de la SEC de « réglementation par l’application. » »
Il met en garde contre une approche qui pourrait freiner l’innovation, citant le danger pour les artistes numériques et les créateurs qui pourraient être poussés à abandonner leurs activités en raison de la réglementation.
La SEC et son approche de « régulation par application » : Où s’arrêtera-t-elle ?
Cette nouvelle offensive de la SEC contre les NFT souligne ce que beaucoup considèrent comme une « régulation par application ». Plutôt que de créer des règles claires et adaptées aux crypto-actifs, la SEC choisit de poursuivre les entreprises après coup, générant une incertitude juridique. Cette méthode décourage l’innovation en laissant les acteurs du marché dans l’ignorance des régulations applicables.
Finzer exprime également les impacts positifs des NFT :
« Au fur et à mesure que nous avons construit OpenSea, nous avons entendu tant d’histoires sur l’impact des NFT sur la vie des personnes : étudiants artistes trouvant une carrière à temps plein dans la vente de leur art numérique ; développeurs de jeux créant des marchés ouverts pour leurs objets en jeu ; collectionneurs passionnés rejoignant des communautés basées sur la propriété numérique partagée. Ce serait un résultat terrible si les créateurs cessaient de faire de l’art numérique à cause de la réglementation. »
OpenSea annonce également son engagement à fournir 5 millions de dollars pour aider à couvrir les frais juridiques des créateurs et développeurs NFT visés par les avis Wells. La plateforme espère que la SEC reviendra à une approche plus équilibrée, tout en affirmant sa détermination à défendre l’industrie.
Pour OpenSea et d’autres acteurs de la crypto, cette action contre les NFT est un exemple supplémentaire de l’approche agressive de la SEC en matière de régulation des cryptomonnaies. Alors que des entreprises telles que Coinbase, Uniswap et Kraken se battent déjà contre cette forme de régulation, la bataille pour les NFT pourrait marquer un tournant décisif. Suivez les développements sur Le Journal du Coin.
