L’écosystème des cryptomonnaies se retrouve régulièrement dans le collimateur de la SEC (Securities and Exchange Commission) américaine. Depuis quelques années, les principales plateformes d’échange crypto ont tour à tour subi les attaques juridiques de cet organisme de régulation. En février dernier, Kraken, l’une des plateformes les plus importantes, a tenté de contrer les actions de la SEC en rejetant la procédure engagée contre elle. Cependant, cette tentative s’est révélée infructueuse.

Un Conflit Qui S’enlise

La SEC, dans sa quête de régulation de l’industrie des cryptomonnaies, a intensifié ses efforts en février 2023 en visant spécifiquement Kraken. L’agence a accusé la plateforme d’avoir offert des produits de staking non enregistrés, une infraction selon les lois sur les valeurs mobilières. Pour régler cette affaire, Kraken a consenti à payer une amende de 30 millions de dollars, tout en refusant d’admettre ou de nier les accusations portées contre elle.

Malgré cette pénalité, la SEC n’a pas relâché la pression et a renouvelé ses accusations en novembre 2023, reprochant à Kraken d’avoir de nouveau vendu des titres non enregistrés.

Kraken Échoue à Rejeter la Procédure de la SEC

Le 22 février, Kraken a fait une tentative audacieuse pour contester la procédure de la SEC, arguant que l’agence essayait de mettre fin à toute relation d’attente de profits entre acheteurs et émetteurs. Selon Kraken, les efforts de l’émetteur, tels que les annonces publiques concernant les améliorations technologiques, n’ont pas suffi à créer une telle attente de profits.

Cependant, le 23 août, le juge William H. Orrick a rejeté la demande de Kraken, affirmant que la SEC avait plausiblement démontré que certaines des transactions facilitée par Kraken pouvaient être considérées comme des contrats d’investissement, et donc soumises aux lois sur les valeurs mobilières.

Kraken dispose désormais de 20 jours pour répondre à la plainte de la SEC, tandis qu’une date de procès a été fixée pour le 15 octobre prochain.

Une Opposition Grandissante

Aux États-Unis, la stratégie de la SEC ne fait pas l’unanimité. Kraken a reçu un soutien inattendu de la part de huit procureurs généraux, qui ont pris le parti de la plateforme dans cette bataille juridique contre la SEC.

Cet article a été initialement publié sur Crypto Influent, le site numéro un de l’actualité Cryptomonnaie au Sénégal.